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  1. Marchés publics cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles - décret nE 78-1306 du 26 décembre 1978 - Inconnus - Journaux Officiels - Livre

  2. Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la Commission des lois constitutionnelles de législation du suffrage universel du règlement et d'administration générale chargée d'évaluer les moyens de la justice - Impressions. 1996-1997 / Sénat. Tome 49 - Pierre Fauchon - Journaux Officiels - Livre

  3. Le Développement de la politique forestière au bénéfice du monde agricole et rural - séances des 10 et 11 mai 1994 - Hélios Insa - Journaux Officiels - Livre

  4. Evaluation des politiques publiques de lutte contre la grande pauvreté Séances des 11 et 12 juillet 1995 - Geneviève de Gaulle-Anthonioz - Journaux Officiels - broché - Etude

  5. Convention collective nationale de la production cinématographique 6ème édition Accords nationaux et différentes conventions concernant différentes professions Convention collective - Collectif - Journaux Officiels - broché - Etude

  6. Travail des commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes Convention collective - Collectif - Journaux Officiels - broché - Etude

  7. Arrêts jugements et communications des juridictions financières 1992 - Cour des comptes chambres régionales des comptes cour de discipline budgétaire et financière - Inconnus - Journaux Officiels - Livre

  8. Les travaux de la délégation française à l'assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 42e et 43e sessions ordinaires déc. 1996-déc. 1997 - Pierre Jeambrun - Journaux Officiels - Livre

  9. La démocratie locale - textes d'application de la loi d'orientation du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République - Inconnus - Journaux Officiels - Livre

  10. Observations de la Cour des comptes sur le compte d'emploi pour 1993 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC) - Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique. T1996 - Inconnus - Journaux Officiels - Livre

  11. Porte Journaux Revues Design Magazines Revue Journal Déco Bois Natur Homestyle4u

  12. La gestion de la recherche dans les universités Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés - Cour De Scomptes - Journaux Officiels - broché - Etude

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