EN ACHETANT TOUT ARTICLE DANS NOTRE MAGASIN, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE VENTE SUIVANTES : Conformément à l'art. 2 alinéa 1 lettre OO du décret présidentiel n° 696 du 21/12/1996, les ventes de marchandises effectuées par correspondance ne sont pas soumises à l'obligation de certification par l'émission d'une facture ou d'un récépissé. Si vous êtes un client enregistré avec un numéro de TVA, la facture sera émise automatiquement, à partir du 01/01/2019, comme l'exige la loi budgétaire 2018 n. 205 du 27/12/2017, il sera uniquement possible d'émettre/recevoir des factures électroniques ; par conséquent, IL SERA OBLIGATOIRE que vous nous fournissiez : Raison sociale, numéro de TVA, PEC et surtout votre CODE SDI UNIQUE au moment de l'inscription. Retours : Les retours sont acceptés après vi.
eBay